Ressource documentaire

Arrêté municipal n° 2024-91 – Règlementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la commune modifiant l’arrêté municipal n° 2023-27 du 17 mars 2023

Ressource documentaire

Arrêté 2023-37 – Portant obligation de tenir les chiens en laisse dans l’espace des vignes en agglomération de Boissise-le-Roi

Ressource documentaire

Arrêté municipal n° 2023-46 portant interdiction de feux de plein air et d’utilisation de barbecues

Ressource documentaire

Arrêté municipal n° 2023-27-Règlementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la commune modifiant l’arrêté municipale n° 2022-102 du 14/11/2022

Ressource documentaire

Arrêté municipal n° 2022-102 réglementant l’éclairage public

Ressource documentaire

Arrêté 2022-68 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Ferté Alais (RD24)

Annule et remplace l’arrêté 2022-60 du 13/06/2022

Ressource documentaire

Arrêté n° 1304 – Réglementation de la circulation des véhicules sur les chemins ruraux

Ressource documentaire

Arrêté 2021-60 – Portant réglementation du brûlage des déchets végétaux par les particuliers

Ressource documentaire

Arrêté 2021-22 : Instaurant un sens unique de circulation rue du Docteur Limoge et rue du Clos Bouquet en agglomération de Boissise-le-Roi

Ressource documentaire

Arrêté 2021-15 : Portant modification de la réglementation de la vitesse par le relèvement de la vitesse à 50 km/h route de Perthes en agglomération de Boissise-le-Roi, hameau d’Orgenoy, modifiant l’arrêté municipal n°2018-48 du 30/08/2018