Ressource documentaire Arrêté n° 1470 – Déplacement du panneau sens interdit rue du Bel air à l’intersection de la rue de la Fontaine
Ressource documentaire Arrêté n° 1510 – Interdiction aux poids lourds et semi-remorques de plus de 5,5 tonnes de tourner à gauche en venant de la rue de l’Église pour aller dans la rue du Château
Ressource documentaire Arrêté n° 1519 – Circulation interdite à tous les véhicules sauf engins agricoles sur une portion de route rue des Fleurs à Orgenoy
Ressource documentaire Arrêté n° 2011-74 – Réglementation municipale du régime de priorité à l’intersection VC 01 rue d’Aillon et rue du Petit Clos
Ressource documentaire Arrêté n° 2012-35 – Abrogation d’un stop à l’intersection de la rue du Bel Air et de la rue de l’Église
Ressource documentaire Arrêté n° 2012-87 – Relatif à la délimitation du périmètre de la zone 30, rue du Château, rue de Ponthierry, rue du Bel Air et rue de l’Église
