Ressource documentaire Arrêté n° 2013-60 – Portant création d’une voie verte sur le CV 01 entre le CR2 chemin de la Folie à Orgenoy et la RD 607
Ressource documentaire Arrêté n° 2013-73 – Portant création d’une impasse chemin de la Folie à Orgenoy
Ressource documentaire Arrêté n° 2015-26 – Réglementant la limitation de vitesse hors agglomération sur la voie communale n° 01
Ressource documentaire Arrêté n° 1470 – Déplacement du panneau sens interdit rue du Bel air à l’intersection de la rue de la Fontaine
Ressource documentaire Arrêté n° 1510 – Interdiction aux poids lourds et semi-remorques de plus de 5,5 tonnes de tourner à gauche en venant de la rue de l’Église pour aller dans la rue du Château
Ressource documentaire Arrêté n° 1519 – Circulation interdite à tous les véhicules sauf engins agricoles sur une portion de route rue des Fleurs à Orgenoy
Ressource documentaire Arrêté n° 2011-74 – Réglementation municipale du régime de priorité à l’intersection VC 01 rue d’Aillon et rue du Petit Clos
Ressource documentaire Arrêté n° 2012-35 – Abrogation d’un stop à l’intersection de la rue du Bel Air et de la rue de l’Église
